Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D
DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS LTD. (Société de Droit Britannique)

Numéro de dépôt :
95596848
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque D

Déposée le 10 novembre 1995 par DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS LTD. (Société de Droit Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS LTD. (Société de Droit Britannique) , domicilié(e) 4 New Horizons Court Harlequin Avenue Brentford, Middlesex TW8 9EP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A. - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 10 novembre 2005.

DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS LTD. (Société de Droit Britannique a également déposé les autres marques suivantes : HEALTH ONE , HEALTHCARE SOLUTIONS , DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS YOUR LINK TO BETTER CARE , (Marque figurative) , HEALTH ONE CLINICAL MANAGEMENT, FOR LIFE , EVIDENCE BASED MEDICINE , (Marque figurative) , YOUR LINK TO BETTER CARE , PIONEERING HEALTHCARE SOLUTIONS , DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS


DIVERSIFIED HEALTH SYSTEMS LTD. (Société de Droit Britannique) - 4 New Horizons Court Harlequin Avenue Brentford, Middlesex TW8 9EP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET ORES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Gestion et aide à la gestion des soins de santé